Déposée le 23 juin 2004 par MONNIER Jean-Marie et PENET PASCALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FRENCH CANCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont MONNIER Jean-Marie domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER,59290 - 59290 - France et PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER,59290 - 59290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
La marque FRENCH CANCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONNIER Jean-Marie - 15 RUE LAVOISIER,59290 - 59290 - France
PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER,59290 - 59290 - France
PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432896 - Publication au BOPI 2006-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490866 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646776 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, porte clefs de fantaisie. Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures. (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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